Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Herbes, Aux (place)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

8 contenus liés

Demande d'Honoré Maiffret pour placer une devanture, place aux Herbes.

Cote : 2 T 16-1892

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de François Seassau pour placer un grillage et ouverture d'une porte, place aux Herbes et rue du Four-Obscur.

Cote : 2 T 9-346

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Joseph Séassaud pour poser une devanture, place aux Herbes.

Cote : 2 T 28-236

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Jean-Baptiste Barralis pour réparer les conduites des latrines, place aux Herbes.

Cote : 2 T 28-323

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Charles Gaggiero pour repeindre son enseigne et faire une inscription, place aux Herbes.

Cote : 2 T 24-139

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Place aux Herbes.

Cote : O 3/4-3

Période : 1794 - 1856

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Defly.

Cote : D 289

Période : 1701 - 1826

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Gestion du patrimoine.

Cote : 7 S 4

Période : 1809 - 1863

Fonds : Série S (7 S) - Oeuvre Rossetti (Nice)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Herbes, Aux (place)

8 contenus liés

Liens