Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Cimiez (boulevard)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Cote : 2 T 187-358

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Vautier afin d'établir un branchement d'égout pour sa propriété, la villa Flora, chemin Sainte-Thérèse. Ce branchement d'égout re...

Cote : 2 T 188-381

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
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Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Secondo Progetto per condurre le acque piovane della strada comunale di Cimella nel torrente Paglione.

Cote : D 39-85

Période : 1840 - 1840

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Demande de Catherine Passeron pour ouvrir une porte cochère dans le mur de sa propriété, boulevard de Cimiez.

Cote : 2 T 274-525

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Prospetto della porzione di casa che il sig. Ruffino Massa intende far costruire sul lato meridionale del suo giardino in attiguità di quell...

Cote : O 4/10-151

Période : 1844 - 1844

Fonds : Série O - Consiglio d'Ornato (Nice)
Construction.

Cote : 1 T 3/41

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
Demande de Lesage pour construire un immeuble, boulevard de Cimiez.

Cote : 2 T 519-558

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Pierre Verrando pour couvrir le caniveau au devant de sa propriété, boulevard de Cimiez, quartier Saint-Pons.

Cote : 2 T 295-31

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande des hoirs Ewans pour raccorder une voie privée en construction dans la propriété « Torre de Cimella », boulevard de Cimiez et avenue...

Cote : 2 T 301-281

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Cimiez (boulevard)

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