Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Hilaire-du-Harcouët

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1895-1933

Cote : 20070524/882

Période : 1867 - 1933

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Saint-Hilaire-du-Harcouët

Cote : 20070338/1540

Période : 1916 - 1920

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements sociaux (1829-1982).
LECHAPLAIS, François Auguste

Cote : F/18/1980

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
MOTTIER, Paul Jean jacques

Cote : F/18/1980

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
TRIBOUILLARD, Jean Aimé

Cote : F/18/1980

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Moulin du Pont d'Avion

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
1867-1894

Cote : 20070524/881

Période : 1867 - 1933

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
BAGOT, Louis François

Cote : F/18/1980

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
DEHANE, Émile Adolphe

Cote : F/18/1980

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
DOUAISSÉ, Hippolite Pierre

Cote : F/18/1980

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Saint-Hilaire-du-Harcouët

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