Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados)

Source :

GeoNames :
Saint-Benoît-d'Hébertot (Normandie, Calvados) - commune
Saint-Benoît-d'Hébertot (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Bail de terre par François d'ESTTOUTEVILLE, à Guillaume de LA RUE, de Paris, d'un bas de chambre et de 6 perches de terre au hameau du Bocag...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail d'une chambre et de 6 perches de terre au hameau du Bocage, paroisse Saint-Benoit d'Hébertot, par François d'ESTOUTEVILLE à Guillaume d...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Acensement au profit de Guillaume de LA RUE, de Paris, d'un 'bas de chambre' et 6 perches de terre au hameau du Bocage, paroisse de Saint-Be...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Vente de terres à Saint-Benoît (14), (100 lt.), par André Patin, tanneur à Saint-Arnoult-en-Yvelines (78) à Jean Huan, maître ès arts.

Cote : MC/ET/XLIX/45

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)
Campion, Pierre Jean Joseph (1891-....)

Cote : 19800035/338/45563

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C

Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados)

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