Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Gambetta (avenue)

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Victor Jules Ronnet.

Cote : MC/DC/LVIII/265

Période : 1904 - 1910

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Successions de Montullé, Moquet, Moriceau, de Moussac, Moze.

Cote : MC/DC/LVIII/199

Période : 1864 - 1937

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Dépôt judiciaire du testament olographe en date du 3 août 1914 de Lucien René Joly (1879-1915), en son vivant représentant de commerce, domi...

Cote : MC/ET/LXX/2305

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin Edmond BREUILLAUD, 4 août 1899 - 31 décembre 1939 (étude LXX)
Lallier, de La Moricière, Langlois, Lantenois de Boiviers, Latruffe, Leblanc, Léger, de Leusse, Levent, Levis.

Cote : MC/DC/XII/198

Période : 1778 - 1900

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XII
Victor Jules Ronnet.

Cote : MC/DC/LVIII/264

Période : 1901 - 1909

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Sociétés civiles immobilières : du 35 avenue Gambetta à Paris ; du 76 Boulevard Maillot ; du Square Desprès à Bois-Colombes ; du Stade Rolan...

Cote : MC/DC/XCV/159

Période : 1891 - 1949

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCV
Successions Jougla, Klein, Alfred Koechlin, Isaac Koechlin, Labitte, La Caze.

Cote : MC/DC/LVIII/178

Période : 1809 - 1938

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Successions de Namur, Nivière, Ollivier, Orive, Ouradou.

Cote : MC/DC/LVIII/200

Période : 1767 - 1941

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)

Paris (Paris, France) -- Gambetta (avenue)

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