Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-du-Vernay (Calvados, France)

Source :

GeoNames : Saint-Paul-du-Vernay (Normandie, Calvados)

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Saint-Paul-du-Vernay : délibérations

Cote : 1L/2243

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Saint-Paul-du-Vernay, Martragny, Caen, Cagny, Le Breuil-en-Auge

Cote : S/12478

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Saint-Paul-du-Vernay. Aunay-sur-Odon

Cote : S/12573

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Courtonne-la-Meurdrac. Saint-Paul-du-Vernay

Cote : S/12623

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Gavrus. Syndicat de Saint-Paul-du-Vernay et Castillon. Cambremer. Vignats. Dives-sur-Mer. Croissanville

Cote : S/12624

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Sallenelles. Villerville. Vieux-Fumé. Caumont-l'Eventé. Juaye-Mondaye et Saint-Paul-du-Vernay. Pennedepie

Cote : S/12627

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Saint-Paul-du-Vernay

Cote : 301W/49

Période : 1948 - 1963

Fonds : 301W - Association syndicale de reconstruction de Bayeux
Administration générale

Période : 1693 - 1931

Fonds : Archives communales de Saint-Paul-du-Vernay
Délibérations du conseil municipal

Période : 1693 - 1931

Fonds : Archives communales de Saint-Paul-du-Vernay
20 novembre 1785-12 février 1818

Cote : 145EDT/1

Période : 1785 - 1818

Fonds : Archives communales de Saint-Paul-du-Vernay

Saint-Paul-du-Vernay (Calvados, France)

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