Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Juaye-Mondaye (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Juaye-Mondaye (Normandie, Calvados) - commune
Juaye-Mondaye (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Bail de terres labourables et prés à Juaye, Trungy et Écrammeville par Guillaume Félix Lechanoine-Dumanoir à Pétronille Pavée de Provenchère...

Cote : MC/ET/XCIII/276

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Portion de route passant entre Cristot et Audrieu, traversant "Pont Rocq" et allant jusqu'au-delà de Couvert.

Cote : CP/F/14/8470

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Caen : CP/F/14/8469-CP/F/14/8470
Portion de route passant entre Bernières ("Bernière") et Mondaye ("Mondés"), allant jusqu'au-delà du bois du Vernay ("Verné").

Cote : CP/F/14/8470

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Caen : CP/F/14/8469-CP/F/14/8470
Plan, profil et élévation du ponceau marqué E - Plan, profil et élévation de l'aqueduc marqué G - Plans, profils et élévations d'onze aquedu...

Cote : CP/F/14/8470

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Caen : CP/F/14/8469-CP/F/14/8470
Plans, profils et élévations des deux ponts marqués K et L - Plans, profils et élévations des deux ponceaux marqués H et M - Plan, profil et...

Cote : CP/F/14/8470

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Caen : CP/F/14/8469-CP/F/14/8470
Établissements religieux : Calvados.

Cote : S//3219

Période : 1135 - 1800

Fonds : Titres des évêchés, abbayes et établissements religieux hors Paris
Juaye-Mondaye

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/290

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Culleron, Richard Henri (1886-....)

Cote : 19800035/363/48822

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C

Juaye-Mondaye (Calvados, France)

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