Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Poët-Célard (Drôme, France)

Source :

GeoNames : Le Poët-Célard (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme)

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Commune de Poët-Célard. - Coopérative de battage et de matériel agricole.

Cote : 3113 W 91

Période : 1967 - 1993

Fonds : 3113 W - Direction départementale des territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens
Le Poët-Célard. N°74760.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur les postes "Les Contrars", "Les Magnats", "Les Tornillons" et "Le ...

Cote : 3208 W 667

Période : 1998 - 2001

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
Le Poët-Célard. - Château Saint-André.

Cote : 2885 W 144

Période : 2007 - 2007

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
Poët-Célard (Le)

Période : 1836 - 1936

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
Commune de Le Poët-Célard. - Aménagement des espaces publics, aménagement de l'entrée est du village.

Cote : 3122 W 260

Période : 2001 - 2003

Fonds : 3122 W - Direction départementale des Territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens.
Poët-Celard (le). - Aménagement du village.

Cote : 3143 W 628

Période : 2008 - 2010

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités
Crupies, Félines-sur-Rimandoule, Mornans, Le Poët-Celard, Les Tonils, Truinas.

Cote : 2928 W 65

Période : 1945 - 1998

Fonds : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements généraux.
Le Poët-Célard.

Cote : 3103 W 263-264

Période : 2004 - 2005

Fonds : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques territoriales, service des Relations avec les collectivités.
Réfection du chauffage du bâtiment communal.

Cote : 3103 W 263

Période : 2005 - 2005

Fonds : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques territoriales, service des Relations avec les collectivités.
Acquisition de matériel informatique.

Cote : 3103 W 264

Période : 2004 - 2005

Fonds : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques territoriales, service des Relations avec les collectivités.

Le Poët-Célard (Drôme, France)

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