Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mouen (Calvados, France)

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Mouen (Normandie, Calvados) - commune
Mouen (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Rivières de l'Odon, de Salbec, du Mont de l'Ancre

Cote : S/12918

Fonds : Service hydraulique
Monts-en-Bessin à Saint-Aignan-de-Cramesnil

Cote : 98J/56

Période : 1865 - 1972

Fonds : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
Monts-en-Bessin à Pierrepont

Cote : 98J/107

Période : 1909 - 1931

Fonds : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon - Tourville-sur-Odon - Verson

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Dossiers administratifs

Cote : 2810W/11

Période : 1990 - 1990

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Notifications propriétaires

Cote : 2810W/12 - 2810W/13

Période : 1990 - 1990

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Plans d'enquêtes

Cote : 2810W/14 - 2810W/16

Période : 1990 - 1990

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Procès-verbaux

Cote : 3170W/45

Période : 1990 - 1990

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu - Norrey - Juvigny-sur-Seulles - Grainville-sur-Odon - Mondrainville - Mouen - Ver...

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Dossiers administratifs

Cote : 2810W/41 - 2810W/43

Période : 1993 - 1993

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Notifications propriétaires

Cote : 2810W/44 - 2810W/45

Période : 1993 - 1993

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Plans d'enquêtes

Cote : 2810W/46 - 2810W/49

Période : 1993 - 1993

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Procès-verbaux

Cote : 3170W/63

Période : 1993 - 1993

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Mouen

Cote : 5E/14

Période : 1675 - 1701

Fonds : 5E - Communautés d'habitants
Mouen, Moulines, Moult, Moutiers-en-Auge, Moutiers-en-Cinglais, Moutiers-Hubert, Moyaux.

Cote : 922W/106

Fonds : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
Mouen

Période : 1885 - 1965

Fonds : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
Îlot A

Période : 1885 - 1965

Fonds : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
UC 1

Cote : 1545W/965

Période : 1954 - 1961

Fonds : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
Mouen

Cote : 2C/1291

Période : 1690 - 1789

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Mouen

Cote : 2C/1477

Période : 1789 - 1789

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Mouen

Cote : 2C/1680

Période : 1790 - 1790

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Mouen

Cote : 2C/445

Période : 1718 - 1789

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
De M à O

Cote : 21J/4/1

Période : 1942 - 1966

Fonds : 21J - Marcel Poutaraud, architecte
Mouen : église

Période : 1885 - 1885

Fonds : 21J - Marcel Poutaraud, architecte
21j/292 : élévation latérale.

Période : 1885 - 1885

Fonds : 21J - Marcel Poutaraud, architecte

Mouen (Calvados, France)

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