Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notre-Dame-de-Courson (Livarot-Pays-d'Auge, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Notre-Dame-de-Courson (Normandie, Calvados)

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Notre-Dame-de-Courson

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
an VI

Cote : 3L/1614

Période : 1797 - 1798

Fonds : 3L - Justices de paix
an VIII-an X

Cote : 3L/1616

Période : 1799 - 1802

Fonds : 3L - Justices de paix
Monts-en-Bessin à Saint-Aignan-de-Cramesnil

Cote : 98J/56

Période : 1865 - 1972

Fonds : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
Notre-Dame-de-Courson

Période : 1682 - 1953

Fonds : Délibérations (communes de Le Mo à R)
Notre-Dame-de-Courson

Période : 1665 - 2001

Fonds : Archives communales de Notre-Dame-de-Courson
Délibérations de la municipalité cantonale (7 brumaire an V-28 floréal an VIII)

Cote : 581EDT/1/2

Période : 1796 - 1800

Fonds : Archives communales de Notre-Dame-de-Courson
30 prairial an VIII-mars 1807, 1816-mars 1825

Cote : 581EDT/2/1

Période : 1799 - 1825

Fonds : Archives communales de Notre-Dame-de-Courson
1839-mai 1876

Cote : 581EDT/2/3

Période : 1839 - 1876

Fonds : Archives communales de Notre-Dame-de-Courson
Affaire Durand, maire-adjoint

Cote : 581EDT/41

Période : 1976 - 1980

Fonds : Archives communales de Notre-Dame-de-Courson

Notre-Dame-de-Courson (Livarot-Pays-d'Auge, Calvados, France)

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