Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonneville-la-Louvet (Calvados, France)

Source :

GeoNames : Bonneville-la-Louvet (Normandie, Calvados)

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Cote : S/12811/1-S/12811/2

Fonds : Service hydraulique
Ruisseau du Douet des Bosquets ou Ridel, Ruisseau du Douet du petit Moulin, Ruisseau du Douet de Nollant, Rivière du Douet de la taille, Riv...

Cote : S/12813/1-S/12813/2

Fonds : Service hydraulique
Saint-Denis-Maisoncelles - Coquainvilliers - Bonneville-La-Louvet

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Dossiers administratifs et techniques

Cote : 3066W/173

Période : 1994 - 1995

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Bonneville-la-Louvet -Le Bois-Hellain

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Dossiers administratifs et techniques

Cote : 3066W/125 - 3066W/129

Période : 1996 - 2006

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Bonneville-La-Louvet, Bonneville-sur-Touques, Bonnoeil, Bons-Tassilly, Bougy, Boulon, Bourgeauville, Bourguébus, Branville, Bray-la-Campagne...

Cote : 922W/14

Fonds : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
15 - Pont-l'Evêque et ses environs

Période : 1980 - 1980

Fonds : Cartes géographiques et topographiques du Calvados
Bonneville-la-Louvet

Période : 1001 - 1800

Fonds : Prieuré de Sainte-Barbe-en-Auge
Acquisitions

Période : 1001 - 1800

Fonds : Prieuré de Sainte-Barbe-en-Auge

Bonneville-la-Louvet (Calvados, France)

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