Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

L'Isle-sur-Serein (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
L’Isle-sur-Serein (Bourgogne-Franche-Comté,Yonne) - lieu habité
L'Isle-sur-Serein (Bourgogne-Franche-Comté,Yonne) - commune

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L'Isle-sur-Serein

Période : 1729 - 1975

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Personnel : nominations et traitements (1824-1939) Police : arrêté (1930)

Cote : 2 O 1910

Période : 1824 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
École : construction de l'école de filles (1838-1845), agrandissement de l'école de filles (1853), Protestation contre l'utilisation du jard...

Cote : 2 O 1911

Période : 1838 - 1931

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Autres bâtiments civils et équipement

Cote : 2 O 1912

Période : 1862 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Église : réparations à l'église et au presbytère (an XI), restauration (1833-1862), 6 plans, autres réparations (1868-1934) Presbytère : con...

Cote : 2 O 1913

Période : 1802 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Travaux communaux : acquisition d'une maison et aménagement d'une nouvelle salle d'audience (1831-1837), aménagement de la caserne de gendar...

Cote : 2 O 1914

Période : 1831 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Eau : construction d'une fontaine sur la place (1832-1840), établissement de pompes aux trois puits (1900-1901), réfection de la conduite d'...

Cote : 2 O 1915

Période : 1832 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Extraits de délibérations budgétaires (1861 -1939)

Cote : 2 O 4555

Période : 1861 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Biens Communaux

Période : 1729 - 1975

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
1809-1932

Cote : 2 O 1916

Période : 1809 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)

L'Isle-sur-Serein (Yonne, France)

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