Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Boisse (Ain, France)

Source :

GeoNames : La Boisse (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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La Boisse

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de La Boisse. 1994-2004

Cote : 1121 Presse 1

Période : 1994 - 2004

Fonds : Bulletins municipaux
Maires et adjoints de Saint-Flour (An VIII-1901), Maires, adjoints, conseillers municipaux du département (An VIII-1830)

Cote : 27 J 60

Période : 1798 - 1901

Fonds : Collection Jean Delmas
Auvergne-Rhône-Alpes ; Ain ; Boisse (La) ; Eglise

Cote : D/1996/25/1-21

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Labrousse

Période : 1808 - 1969

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Labrousse. - 9 x 12 cm.

Cote : 40 Fi 599

Période : 1992 - 1992

Fonds : Etat des sources de la Première Guerre mondiale
Construction de deux gares de péages "Genay" et "La Boisse"

Cote : 156 J 5749-5755

Période : 1990 - 1993

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : rapport final de contrôle technique, compte rendu de réunion, correspondance.

Cote : 156 J 5749

Période : 1990 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion.

Cote : 156 J 5750

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5751-5752

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

La Boisse (Ain, France)

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