Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bois-d'Arcy (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Bois-d'Arcy (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité
Bois-d'Arcy (Île-de-France, Yvelines) - commune

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, maison d'arrêt Bois-d'Arcy (Yvelines)

Cote : 20110308/2

Fonds : Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre. Déplacement de la ministre (2009-2010)
1486, 19 septembre. Bail par Martin de Bellefaye, conseiller au Parlement, seigneur en partie de Bois-d'Arcy près Villepreux, à Machelin Mer...

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1486 - 1486

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
BERTOT François, Gabriel, Charles, Thomas, marchand de vaches à Bois-d'Arcy, jugement du 24/12/1851

Cote : 6U 327-41

Période : 1845 - 1845

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Bail pour 6 ans de ce jour et moyennant 1551 livres et les deux tiers des volailles dues par le collège de Montaigu (qui se réserve en outre...

Cote : MC/ET/XXXIII/182

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
Bois-d'Arcy

Cote : 7M 108, 7 M 108/19, 7 M 108/18, 7 M 108/17, 7 M 108/16, 7 M 108/15, 7 M 108/14, 7 M 108/13, 7 M 108/12, 7 M 108/11, 7 M 108/10, 7 M 108/9, 7 M 108/8, 7 M 248

Période : 1912 - 1938

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Appareil à gaz acétylène pour soudure autogène, situé à 175 m du chemin de Bois d'Arcy

Cote : 7M 108-8

Période : 1912 - 1913

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Porcherie, lieu-dit "Le Langot"

Cote : 7M 108-12

Période : 1915 - 1915

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Porcherie, lieu-dit "Le Bois Gazé"

Cote : 7M 108-13

Période : 1925 - 1926

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Porcherie, route de Saint-Cyr

Cote : 7M 108-14

Période : 1926 - 1929

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Bois-d'Arcy :1817, 1836-1936, 1954.

Cote : 9M375 1

Période : 1817 - 1954

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940

Bois-d'Arcy (Yvelines, France)

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