Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Agnan-en-Vercors (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Agnan-en-Vercors (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Saint-Agnan-en-Vercors (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Travaux au logement école.

Cote : 3143 W 738

Période : 2010 - 2010

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités
Travaux de voirie 2009.

Cote : 3143 W 739

Période : 2009 - 2010

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités
Mise en place de glissières de sécurité.

Cote : 3143 W 740

Période : 2009 - 2010

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités
Saint-Agnan-en-Vercors. - Étude de Maître de divers notaires : minutes (1708-1765).

Cote : 2 E 14753

Période : 1708 - 1765

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Agnan-en-Vercors

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section B, Play (le).

Cote : 3 P 3543/4, 3 P 3543/33

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section E2, Beure et Saint-Alexis.

Cote : 3 P 3543/10, 3 P 3543/35

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
N°82630.- Extension du réseau basse tension au poste "Les Meuniers" pour alimenter l'habitation de Mme. Allard Germaine, quartier Le Foultie...

Cote : 3224 W 1397

Période : 1998 - 2002

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
N°86070.- Travaux d'installations de production d'énergie électrique par générateur photovoltaïque pour le gîte de Pré-Grandu.

Cote : 3224 W 1400

Période : 2003 - 2004

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
N°69570.- Aménagement esthétique des réseaux haute tension aérienne, dans la traversée du village, et reprise du poste "La Besse".

Cote : 3224 W 1402

Période : 1996 - 2004

Fonds : 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...

Saint-Agnan-en-Vercors (Drôme, France)

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