Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beaune (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames : Beaune (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or)

25 contenus liés

Usine Mistral à Beaune

Cote : 156 J 893

Période : 1945 - 1949

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Projet de construction : plan d'aménagement, correspondance (1945). Réclamation d'honoraires : note d'honoraires, corres...

Cote : 156 J 893

Période : 1945 - 1949

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Centre d'entretien de Beaune

Cote : 156 J 5549-5554

Période : 1982 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Extension du bâtiment "Exploitation région Bourgogne"

Cote : 156 J 5549-5554

Période : 1982 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : note d'estimation sommaire, rapport relatif aux mesures des débits d'extraction de la ventilation mécaniq...

Cote : 156 J 5549

Période : 1982 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5550

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan de situation, plan masse, plan de niveau, façades, coupes, formulaire de demande, notice de présentat...

Cote : 156 J 5550

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5551-5552

Période : 1983 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de l'existant, acte d'engagement, c...

Cote : 156 J 5551

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché : cahier des prescriptions de l'avenant, rapport de l'architecte, correspondance.

Cote : 156 J 5552

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Beaune (Côte-d'Or, France)

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