Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rochefort (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames : Rochefort (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime)

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Jean David, notaire à Rochefort (minutes et répertoire années 1699-1709)

Cote : 3 E 42/1-12

Période : 1699 - 1709

Fonds : 3 E 42 Étude versante BelenfantNotaire à Rochefort
Minutes

Cote : 3 E 42/1-11

Période : 1699 - 1709

Fonds : 3 E 42 Étude versante BelenfantNotaire à Rochefort
Année 1699

Cote : 3 E 42/1

Période : 1699 - 1699

Fonds : 3 E 42 Étude versante BelenfantNotaire à Rochefort
Année 1700

Cote : 3 E 42/2

Période : 1700 - 1700

Fonds : 3 E 42 Étude versante BelenfantNotaire à Rochefort
Année 1701

Cote : 3 E 42/3

Période : 1701 - 1701

Fonds : 3 E 42 Étude versante BelenfantNotaire à Rochefort
Année 1702

Cote : 3 E 42/4

Période : 1702 - 1702

Fonds : 3 E 42 Étude versante BelenfantNotaire à Rochefort
Année 1703

Cote : 3 E 42/5

Période : 1703 - 1703

Fonds : 3 E 42 Étude versante BelenfantNotaire à Rochefort
Année 1704

Cote : 3 E 42/6

Période : 1704 - 1704

Fonds : 3 E 42 Étude versante BelenfantNotaire à Rochefort
Année 1705

Cote : 3 E 42/7

Période : 1705 - 1705

Fonds : 3 E 42 Étude versante BelenfantNotaire à Rochefort
Année 1706

Cote : 3 E 42/8

Période : 1706 - 1706

Fonds : 3 E 42 Étude versante BelenfantNotaire à Rochefort

Rochefort (Charente-Maritime, France)

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