Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-sur-Yonne, Canton de (Yonne, France ; 1790-)

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Sens, Chéroy, Pont-sur-Yonne, Sergines et Villeneuve-sur-Vanne

Cote : 2 M 1/14

Période : 1803 - 1804

Fonds : Élections
2e circonscription

Cote : 2 M 1/161

Période : 1863 - 1863

Fonds : Élections
Sens

Cote : 2 M 3/6

Période : 1833 - 1833

Fonds : Élections
Correspondance, procès-verbaux

Cote : 2 M 3/22

Période : 1842 - 1842

Fonds : Élections
Pont-sur-Yonne. Saint-Julien-du-Sault. Seignelay. Sens-Sud. Toucy. Vermenton

Cote : 2 M 3/60

Période : 1861 - 1861

Fonds : Élections
Scrutins de 1861 et 1862

Cote : 2 M 3/63

Période : 1861 - 1862

Fonds : Élections
Noyers. Pont-sur-Yonne. Quarré-les-Tombes. Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Sens-Sud. Seignelay. Vermenton. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneu...

Cote : 2 M 3/95

Période : 1877 - 1877

Fonds : Élections
Joigny. Ligny-le-Châtel. Pont-sur-Yonne. Saint-Julien-du-Sault. Saint-Sauveur-en-Puisaye. Sens-Nord. Sergines. Tonnerre. Toucy. Vézelay

Cote : 2 M 3/99

Période : 1880 - 1880

Fonds : Élections
Sens

Cote : 2 M 3/150

Période : 1919 - 1919

Fonds : Élections
Joigny. Sens. Tonnerre

Cote : 2 M 4/10

Période : 1836 - 1836

Fonds : Élections
Scrutin du 8 octobre 1848

Cote : 2 M 4/32

Période : 1848 - 1848

Fonds : Élections
Joigny. Sens. Tonnerre

Cote : 2 M 4/41/1

Période : 1864 - 1864

Fonds : Élections
Joigny. Sens. Tonnerre

Cote : 2 M 4/53

Période : 1874 - 1874

Fonds : Élections
Joigny. Sens. Tonnerre

Cote : 2 M 4/85

Période : 1904 - 1904

Fonds : Élections
Avallon. Sens

Cote : 2 M 4/128

Période : 1934 - 1934

Fonds : Élections
Chéroy et Pont-sur-Yonne

Cote : 2 M 5/55

Période : 1848 - 1851

Fonds : Élections
Cantons de Chéroy, Pont-sur-Yonne et Sens-Sud

Cote : 3 M 21/24

Période : 1914 - 1914

Fonds : Police générale et administrative
Bourgoin-Cha

Cote : 3 M 22/22

Période : 1852 - 1870

Fonds : Police générale et administrative
2e circonscription

Cote : 2 M 1/152

Période : 1857 - 1857

Fonds : Élections
2e circonscription

Cote : 2 M 1/178

Période : 1869 - 1869

Fonds : Élections
Protestations et annulations d'élections

Cote : 2 M 3/33

Période : 1848 - 1848

Fonds : Élections
Pont-sur-Yonne. Saint-Julien-du-Sault. Seignelay. Sens-Sud. Toucy. Vermenton

Cote : 2 M 3/79

Période : 1870 - 1870

Fonds : Élections
Sens

Cote : 2 M 3/86

Période : 1871 - 1871

Fonds : Élections
Noyers. Pont-sur-Yonne. Quarré-les-Tombes. Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Sens-Sud. Seignelay. Vermenton. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneu...

Cote : 2 M 3/112

Période : 1889 - 1889

Fonds : Élections
Pont-sur-Yonne. Quarré-les-Tombes. Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Seignelay. Sens-Sud. Vermenton. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Y...

Cote : 2 M 3/129

Période : 1901 - 1901

Fonds : Élections
Noyers. Pont-sur-Yonne. Quarré-les-Tombes. Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Seignelay. Sens-Sud. Vermenton. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneu...

Cote : 2 M 3/144

Période : 1913 - 1913

Fonds : Élections
Avallon. Sens

Cote : 2 M 3/168

Période : 1931 - 1931

Fonds : Élections
Avallon. Sens

Cote : 2 M 3/176

Période : 1937 - 1937

Fonds : Élections
Sens

Cote : 2 M 4/4

Période : 1833 - 1833

Fonds : Élections
Scrutins de 1843-1845

Cote : 2 M 4/19

Période : 1843 - 1845

Fonds : Élections
Scrutin du 30 mars 1862, élections aux Conseils d'arrondissements en conséquence de démissions

Cote : 2 M 4/39/2

Période : 1862 - 1862

Fonds : Élections
Joigny. Sens. Tonnerre

Cote : 2 M 4/45

Période : 1870 - 1870

Fonds : Élections
Sens

Cote : 2 M 4/49

Période : 1871 - 1871

Fonds : Élections
Joigny. Sens. Tonnerre

Cote : 2 M 4/72

Période : 1892 - 1892

Fonds : Élections
Sens

Cote : 2 M 4/101

Période : 1919 - 1919

Fonds : Élections
Auxerre[Entre 1859 et 1862]Carte routière du canton de Pont-sur-Yonne / Boucheron, V., agent voyer en chef. Auxerre Gallot, Ch. [Entre 1859 ...

Cote : 1 Fi 267

Fonds : Documents figurés isolés. - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures à 24 x 30 cm
Guillon-Saint-Sauveur

Cote : 3 M 23/5

Période : 1855 - 1861

Fonds : Police générale et administrative
Arrondissement de Sens

Cote : 8 M 3/130

Période : 1892 - 1894

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
Gal-La

Cote : 3 M 22/24

Période : 1852 - 1870

Fonds : Police générale et administrative
Le-Ma

Cote : 3 M 22/25

Période : 1852 - 1870

Fonds : Police générale et administrative
Chéroy. Pont-sur-Yonne

Cote : 2 M 1/21

Période : 1810 - 1810

Fonds : Élections
Sens

Cote : 2 M 3/43

Période : 1852 - 1852

Fonds : Élections
Affiches et circulaires des candidats

Cote : 2 M 3/80

Période : 1870 - 1870

Fonds : Élections
Protestations contre les élections des cantons de Brienon-sur-Armançon, Cerisiers, Cruzy-le-Châtel, Flogny-la-Chapelle, Pont-sur-Yonne, Quar...

Cote : 2 M 3/88

Période : 1871 - 1871

Fonds : Élections
Noyers-Villeneuve-sur-Yonne

Cote : 2 M 3/104

Période : 1883 - 1883

Fonds : Élections
Pont-sur-Yonne. Quarré-les-Tombes. Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Sens-Sud. Seignelay. Vermenton. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Y...

Cote : 2 M 3/136

Période : 1907 - 1907

Fonds : Élections
Joigny. Sens. Tonnerre

Cote : 2 M 4/18/1

Période : 1842 - 1842

Fonds : Élections
Sens

Cote : 2 M 4/28

Période : 1848 - 1848

Fonds : Élections
Réclamations contre les élections des cantons de Quarré-les-Tombes, Vézelay, Pont-sur-Yonne, Sens-nord et Noyers

Cote : 2 M 4/31

Période : 1848 - 1848

Fonds : Élections
Joigny. Sens. Tonnerre

Cote : 2 M 4/60

Période : 1880 - 1880

Fonds : Élections

Pont-sur-Yonne, Canton de (Yonne, France ; 1790-)

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