Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Commissey, Bois de (Tanlay, Yonne, France ; forêt)

Affiner votre recherche :

8 contenus liés

Plan du dessous de l'Étang. [XVIIIe]

Cote : H 2142-5

Période : 1701 - 1800

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Quincy
Règlement du paiement de la coupe du bois de Commissey. Les religieux ayant en qualité de seigneurs droit au tiers du prix de la vente, acce...

Cote : H 2142

Période : 1669 - 1795

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Quincy
Plan de la coupe de Messieurs de Quincy de l'ordinaire de 1787 à 1788 / Carré fils, arpenteur. 10 novembre 1787

Cote : H 2142-2

Période : 1787 - 1787

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Quincy
[Plan des prés de l'Étang, des Huit-Arpents et de Barillot]. [XVIIIe]

Cote : H 2142-4

Période : 1701 - 1800

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Quincy
Règlement du paiement de la coupe du bois de Commissey. Les religieux ayant en qualité de seigneurs droit au tiers du prix de la vente, acce...

Cote : H 2142

Période : 1669 - 1795

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Quincy
Règlement du paiement de la coupe du bois de Commissey. Les religieux ayant en qualité de seigneurs droit au tiers du prix de la vente, acce...

Cote : H 2142

Période : 1669 - 1795

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Quincy
[Plan des bois et prés de Commissey :] Climat de Vau-Charbon / Carré, arpenteur juré à Tanlay. [XVIIIe]

Cote : H 2142-1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Quincy
[Plan des bois taillis de la coupe de 1788-1789]. [XVIIIe]

Cote : H 2142-3

Période : 1701 - 1800

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Quincy

Commissey, Bois de (Tanlay, Yonne, France ; forêt)

8 contenus liés

Liens