Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Francoeur, Bois de (Sormery, Yonne, France ; forêt)

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Approbation par Louis X, roi de France, de l'accord conclu entre Marie de Chéu, dame de Sormery, et les habitants de cette localité, d'une p...

Cote : H 1404-7

Période : 1315 - 1315

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Confirmation par Manassès, évêque de Troyes, des renonciations et cessions précédentes ; les hommes de Séant auront seuls droit d'usage dans...

Cote : H 1528-3

Période : 1184 - 1184

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Transaction par laquelle les religieux de Pontigny abandonnent 300 arpents au comte de Bar et aux habitants de Sormery, moyennant certaines ...

Cote : H 1445-27

Période : 1333 - 1333

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Attestation par Henri, évêque de Troyes, de la renonciation en faveur de Pontigny par Nonne de Villemaur, ses héritiers et ses parents, à to...

Cote : H 1528-1

Période : 1146 - 1146

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Ratification par les enfants du damoiseau Guillaume de Vaucemain d'un legs de huit livres de rente annuelle fait par leur mère à l'abbaye de...

Cote : H 1528-8

Période : 1336 - 1336

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Transaction conclue entre l'abbé de Saint-Martin de Troyes, le chapitre de la même église, le curé de Sormery et ses paroissiens d'une part,...

Cote : H 1445-13

Période : 1209 - 1209

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Accord entre Gaucher de Joigny, sa femme, Alice de Venizy, leur fils, Érard de Brienne et les gens de Séant d'une part, et les moines de Pon...

Cote : H 1445-15

Période : 1211 - 1211

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Donations, états de propriété, arpentage

Cote : H 1528

Période : 1146 - 1707

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Récit par Garnier de Traînel de l'approbation donnée par sa sœur, femme d'André de Venizy, à la cession faite par son mari de la forêt de Sa...

Cote : H 1528-2

Période : 1184 - 1184

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Constat par Gaucher de Joigny, de sa femme Alice de Venizy et de leur fils Érard de Brienne, que les hommes de Séant ont échangé leur droit ...

Cote : H 1528-4

Période : 1211 - 1211

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny

Francoeur, Bois de (Sormery, Yonne, France ; forêt)

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