Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ligny-le-Châtel, Moulin de (Yonne, France)

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Donations

Cote : H 1487

Période : 1135 - 1445

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Don à l'abbaye de Pontigny par Gui de Clary, chanoine de Saint-Étienne de Troyes, de toute sa dîme de blé et de vin à Ligny-le-Châtel.

Cote : H 1487-7

Période : 1243 - 1243

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Approbation par le bailli d'Auxerre, de la transaction entre l'abbaye de Pontigny et les habitants de Ligny (1263, novembre).

Cote : H 1487-11

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Constat par Hugues, évêque d'Auxerre, de la donation faite à l'abbaye de Pontigny par Bertrand de Seignelay et son fils Gautier de tout ce q...

Cote : H 1487-1

Période : 1135 - 1135

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Récit par Henri, doyen de Tonnerre, contenant l'arrangement conclu en 1227 entre la vicomtesse de Ligny et le seigneur de Savoisy d'une part...

Cote : H 1487-4

Période : 1233 - 1233

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Attestation par Robert, official d'Auxerre, de la donation de terres que Garnier de Ligny a fait aux religieux de Pontigny.

Cote : H 1487-6

Période : 1239 - 1239

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Abandon aux moines de Pontigny par le clerc Jean de Preux, d'un vignoble sis à Ligny, lieu-dit Forquerat, dont il n'a pas payé le cens depui...

Cote : H 1487-17

Période : 1299 - 1299

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Acquisitions, accords et contestations, terriers et censives.

Cote : H 1488

Période : 1309 - 1733

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Accord entre l'abbaye de Pontigny et la commune de Ligny au sujet du droit de pêche dans la rivière du Serein.

Cote : H 1488-36

Période : 1309 - 1309

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Contestation entre le seigneur de Ligny et les religieux de Pontigny à propos de l'exercice des droits de justice à Lordonnois. L'incision d...

Cote : H 1488-41

Période : 1518 - 1518

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny

Ligny-le-Châtel, Moulin de (Yonne, France)

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