Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belval-en-Argonne (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Belval-en-Argonne (Grand Est, Marne) - commune
Belval-en-Argonne (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Belval-en-Argonne : actes de catholicité

Cote : 48 J 57

Période : 1823 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Belval-en-Argonne. Arrêtés de police.

Cote : 2 O 453

Période : 1842 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Belval-en-Argonne. Autres bâtiments civils. - Achat de terrain à M. Roth pour la construction d'un lavoir (1909) ; adjudication pour la couv...

Cote : 2 O 455

Période : 1874 - 1913

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Belval-en-Argonne. Revenus communaux (1809-1892) : transaction entre la commune et M. Jannel de Vauréal (1809) ; vaine pâture (1833-1891).

Cote : 2 O 458

Période : 1809 - 1892

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Belval-en-Argonne : actes de catholicité

Cote : 48 J 57

Période : 1823 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Belval-en-Argonne. Table alphabétique. Comptes A-Z. Comptes supprimés n° 154 à 258.

Cote : 1248 W 539

Période : 1957 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Dénombrement de la commune. Pièce juridique, requête et conclusion, 2 feuillets.

Cote : E DEPOT 9582

Période : 1765 - 1765

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Correspondance relative à la tenue des registres d'état civil.

Cote : E DEPOT 9583

Période : 1888 - 1888

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Belval-en-Argonne.

Cote : 31 X 47

Période : 1836 - 1924

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Belval-en-Argonne. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-458. Voir aussi la matrice cotée 3 P 46/4 : Ta...

Cote : 1248 W 24

Période : 1913 - 1956

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Belval-en-Argonne. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

Cote : 3 P 46/1

Période : 1835 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Belval-en-Argonne. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 46/2

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Belval-en-Argonne. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-600.

Cote : 3 P 46/3

Période : 1835 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Belval-en-Argonne. Mairie. Ecole. - Construction d'une maison d'école sur un terrain acheté à M. Jannel de Vauréal (1811) ; achat d'une mais...

Cote : 2 O 454

Période : 1811 - 1829

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Belval-en-Argonne

Période : 1829 - 2014

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Commission administrative

Cote : 9 X 1341

Période : 1904 - 1943

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Baptêmes (1707-1709). Mariages (1708).

Cote : E DEPOT 21306

Période : 1707 - 1709

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Population

Période : 1666 - 1888

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Belval-sous-Hans

Cote : E depot 9578-9583, 21306

Période : 1666 - 1888

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Baptêmes (1699-1704). Mariages (1699-1704). Sépultures (1699-1704).

Cote : E DEPOT 9579

Période : 1699 - 1704

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Baptêmes (1709, 1711, 1714-1719, 1722-1725, 1728). Mariages (1711, 1714-1720, 1722, 1724, 1728). Sépultures (1707, 1709, 1711,1714-1718, 172...

Cote : E DEPOT 9580

Période : 1707 - 1728

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Belval-en-Argonne

Cote : 9 X 1341

Période : 1904 - 1943

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Belval-en-Argonne

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Belval-en-Argonne. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1857-1900) : construction d'une tour (1857) ; réédification du clocher (1858) ; ...

Cote : 2 O 456

Période : 1811 - 1908

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Belval-en-Argonne. Eau - Etablissement d'un puits (1886) ; adduction d'eau (1920) ; achat d'un terrain destiné au forage (1929).

Cote : 2 O 457

Période : 1886 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Belval-en-Argonne (Marne, France)

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