Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bignicourt-sur-Marne (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Bignicourt-sur-Marne (Grand Est, Marne) - commune
Bignicourt-sur-Marne (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Bignicourt-sur-Marne. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-247.

Cote : 1248 W 33

Période : 1913 - 1934

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Bignicourt-sur-Marne. Comptes supprimés n° 3 à 355.

Cote : 1248 W 550

Période : 1935 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Bignicourt-sur-Marne. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison au sieur Bruant (1843) ; construction d'une école mixte avec mairie (1856) ; réfec...

Cote : 2 O 531

Période : 1842 - 1929

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Bignicourt-sur-Marne : actes de catholicité

Cote : 48 J 67

Période : 1817 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Bignicourt-sur-Marne.

Cote : 31 X 59

Période : 1938 - 1938

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Bignicourt-sur-Marne. Maison.

Cote : 9 X 799

Période : 1845 - 1845

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Bignicourt-sur-Marne.

Cote : 9 X 967

Période : 1837 - 1935

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Commission administrative.

Cote : 9 X 1364

Période : 1833 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Bignicourt-sur-Marne

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Bignicourt-sur-Marne. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1841). Arrêtés de police (1912).

Cote : 2 O 530

Période : 1841 - 1912

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Bignicourt-sur-Marne (Marne, France)

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