Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bussy-Lettrée (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Bussy-Lettrée (Grand Est, Marne) - commune
Bussy-Lettrée (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Bussy-Lettrée. Section A6

Cote : 3 P 803/7

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Bussy-Lettrée. Section B2

Cote : 3 P 803/9

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Bussy-Lettrée. Section C1

Cote : 3 P 803/11

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Bussy-Lettrée. Section C2

Cote : 3 P 803/12

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Bussy-Lettrée. Section D4

Cote : 3 P 803/16

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Bussy-Lettrée. Section E3

Cote : 3 P 803/19

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Bussy-Lettrée. Section E4

Cote : 3 P 803/20

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Plan géométrique

Cote : 3 P 99/1/2

Période : 1805 - 1805

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Bussy-Lettrée. Comptes L-Z. Comptes supprimés n° 11 à 479.

Cote : 1248 W 578

Période : 1963 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Bussy-Lettrée. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 99/2

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Bussy-Lettrée. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-528.

Cote : 3 P 99/3

Période : 1822 - 1863

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Bussy-Lettrée. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-460.

Cote : 3 P 99/4

Période : 1863 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Bussy-Lettrée. Mairie. Ecole. - Reconstruction (1845) ; achat d'une maison à M. Collard (1880) ; appropriation (1882).

Cote : 2 O 783

Période : 1845 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Bussy-Lettrée. Autres bâtiments civils. - Remise à pompe et pompe à incendie (1839-1907) : construction (1880).

Cote : 2 O 784

Période : 1839 - 1907

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Breuvery-sur-Coole (51087). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1991 (extension sur Bussy-Lettrée ZV et Vatry ZB et ZC), plan régu...

Cote : 1756 W 30/17

Période : 1991 - 1991

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée

Période : 1829 - 2014

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Tableau d'assemblage échelle 1/20000, plan révisé pour 1963, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 35/3

Période : 1963 - 1963

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1963, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 35/4

Période : 1963 - 1963

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1963, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 35/11

Période : 1963 - 1963

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1963, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 35/16

Période : 1963 - 1963

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section XA échelle 1/2000, plan remembré pour 1991, plan régulier (calque)

Cote : 1756 W 35/19

Période : 1991 - 1991

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 1991 (remembrement de Dommartin-Lettrée), plan régulier (calque)

Cote : 1756 W 35/23

Période : 1991 - 1991

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section YC échelle 1/2000, plan remembré pour 1991 (extension sur Vatry section ZL), plan régulier (calque)

Cote : 1756 W 35/24

Période : 1991 - 1991

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section YE échelle 1/2000, plan remembré pour 1991, plan régulier (calque)

Cote : 1756 W 35/26

Période : 1991 - 1991

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section YI échelle 1/2000, plan remembré pour 1991, plan régulier (calque)

Cote : 1756 W 35/28

Période : 1991 - 1991

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section YL échelle 1/2000, plan remembré pour 1991 (extension sur Cernon section ZL et ZO), plan régulier (calque)

Cote : 1756 W 35/30

Période : 1991 - 1991

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section YO échelle 1/2000, plan remembré pour 1991, plan régulier (calque)

Cote : 1756 W 35/33

Période : 1991 - 1991

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section YW échelle 1/2000, plan remembré pour 1991, plan régulier (calque)

Cote : 1756 W 35/39

Période : 1991 - 1991

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1960, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 35/42

Période : 1960 - 1960

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1960, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 35/46

Période : 1960 - 1960

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1960, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 35/49

Période : 1960 - 1960

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1960, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 35/53

Période : 1960 - 1960

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 1960, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 35/56

Période : 1960 - 1960

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
BUSSY-LETTRÉE. L'Église. Châlons-sur-Marne Édition L. Coex. [vers 1907]

Cote : 2 Fi 99/1

Période : 1907 - 1907

Fonds : Cartes postales de la Marne (2 Fi)
Bussy-Lettrée

Cote : 9 X 1418

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Commission administrative.

Cote : 9 X 1418

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Bussy-Lettrée : actes de catholicité

Cote : 48 J 98

Période : 1823 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Baptêmes (1654-1693). Mariages (1654-1693). Sépultures (1654-1693).

Cote : E DEPOT 3145

Période : 1654 - 1693

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Baptêmes (1693-1694). Mariages (1693-1694). Sépultures (1693-1694).

Cote : E DEPOT 3146

Période : 1693 - 1694

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Baptêmes (1780-1799). Mariages (1793-An VII). Sépultures (1780-1799).

Cote : E DEPOT 3150

Période : 1780 - 1799

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances (1793-1802). Mariages (1793-1802). Décès (1793-1802).

Cote : E DEPOT 3151

Période : 1793 - 1802

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Etats de section.

Cote : E DEPOT 3153

Période : 1810 - 1810

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
PÉROT, Médard Jean

Période : 1881 - 1891

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse de Châlons)
Bussy-Lettrée (51099). Tableau d'assembale 2 échelle 1/10000, plan remembré pour 1959 (copie du Tableau d'assemblage original), plan régulie...

Cote : 1756 W 35/2

Période : 1959 - 1959

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section A3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1963, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 35/6

Période : 1963 - 1963

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section B échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1963, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 35/8

Période : 1963 - 1963

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section D1 1 échelle 1/2500, plan napoléonien sans date, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 35/9

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section D2-D4 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1963, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 35/10

Période : 1963 - 1963

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1963, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 35/13

Période : 1963 - 1963

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Bussy-Lettrée (51099). Section E4 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1963, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 35/15

Période : 1963 - 1963

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)