Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chapelaine (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Chapelaine (Grand Est, Marne) - commune
Chapelaine (Grand Est,Marne) - lieu habité

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Chapelaine (Marne). Eglise.

Cote : F/1993/7/68-9

Période : 1951 - 1967

Fonds : Travaux sur les édifices de la Marne par Jean-Pierre Jouve (1926-2019), architecte en chef des Monuments historiques
Vassimont-Chapelaine : actes de catholicité

Cote : 48 J 603

Période : 1812 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Chapelaine

Période : 1829 - 2014

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Chapelaine.

Cote : 9 X 995

Période : 1839 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Chapelaine

Cote : 9 X 1468-1469

Période : 1832 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Chapelaine. Mairie. Ecole. - Construction d'une école de filles, aliénation de la maison actuelle (1859) ; réfection (1926).

Cote : 2 O 1039

Période : 1839 - 1926

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chapelaine. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1830-1923) : construction d'une sacristie (1830) ; restauration (1869). - Presbytère (1...

Cote : 2 O 1040

Période : 1817 - 1933

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chapelaine. Revenus communaux. - Acquisition d'une parcelle de terre appartenant à MM. Lecomte et Tautet pour y établir une carrière (1876) ...

Cote : 2 O 1042

Période : 1810 - 1922

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chapelaine. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 126/5

Période : 1882 - 1934

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Vassimont-et-Chapelaine. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 617/3

Période : 1840 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Naissances (an IX-1810). Mariages (an IX-1810). Décès (an IX-1810).

Cote : E DEPOT 8277

Période : 1800 - 1810

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Chapelaine. Table alphabétique. Comptes A-Z. Comptes supprimés 3-151.

Cote : 1248 W 635

Période : 1934 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Chapelaine. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-172.

Cote : 3 P 126/3

Période : 1809 - 1877

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Chapelaine. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires. Folios 1-187.

Cote : 3 P 126/4

Période : 1877 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Vassimont-et-Chapelaine. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques. Deux plans géométriques.

Cote : 3 P 617/1

Période : 1840 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Vassimont-et-Chapelaine. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 617/4

Période : 1882 - 1932

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Chapelaine

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chapelaine : actes de catholicité

Cote : 48 J 154

Période : 1812 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Vassimont-Chapelaine : actes de catholicité

Cote : 48 J 603

Période : 1812 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Baptêmes (1701-1750). Mariages (1701-1750). Sépultures (1701-1750).

Cote : E DEPOT 8274

Période : 1701 - 1750

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances (1793-an IX). Mariages (1793-an IX). Décès (1793-an IX).

Cote : E DEPOT 8276

Période : 1793 - 1801

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Plan cadastral napoléonien.

Cote : E DEPOT 8279

Période : 1809 - 1809

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Matrice cadastrale napoléonienne.

Cote : E DEPOT 8281

Période : 1809 - 1874

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Chapelaine (51125). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 42/10

Période : 1969 - 1969

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Commission administrative.

Cote : 9 X 1468

Période : 1832 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Biens et revends

Cote : 9 X 1469

Période : 1838 - 1924

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Chapelaine. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1865) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1836-1923).

Cote : 2 O 1038

Période : 1836 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chapelaine. Eclairage. - Installation de l'éclairage électrique.

Cote : 2 O 1041

Période : 1920 - 1922

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chapelaine. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-160.

Cote : 1248 W 82

Période : 1913 - 1933

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Chapelaine. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques. Plan géométrique, 1807.

Cote : 3 P 126/1

Période : 1809 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Chapelaine. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 126/2

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Vassimont-et-Chapelaine. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 617/2

Période : 1840 - 1840

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Transport par Michel Richer, secrétaire domestique du sieur Beauregard, secrétaire du roi, demeurant vieille rue du Temple, paroisse Saint-G...

Cote : MC/ET/II/126

Période : 1628 - 1628

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1625 - décembre 1634 (étude II)
CHAPELAINE (terre et seigneurie de) près de Vitry-le-François § Bail par Hélène d'ANGLURE, dame de la terre et seigneurie de CHAPELAINE en p...

Cote : MC/ET/LXXIII/338

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
Chapelaine : actes de catholicité

Cote : 48 J 154

Période : 1812 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Baptêmes (1634-1700). Mariages (1634-1700). Sépultures (1634-1700).

Cote : E DEPOT 8273

Période : 1634 - 1700

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Baptêmes (1751-1792). Mariages (1751-1792). Sépultures (1751-1792).

Cote : E DEPOT 8275

Période : 1751 - 1792

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances (1811-1820). Mariages (1811-1820). Décès (1811-1820).

Cote : E DEPOT 8278

Période : 1811 - 1820

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Etat de sections.

Cote : E DEPOT 8280

Période : 1809 - 1809

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Matrice cadastrale napoléonienne.

Cote : E DEPOT 8282

Période : 1875 - 1914

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)

Chapelaine (Marne, France)

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