Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hauteville (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Hauteville (Grand Est, Marne) - commune
Hauteville (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Hauteville (51286). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1956, plan régulier (papier)

Cote : 1756 W 114/1

Période : 1956 - 1956

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Hauteville (51286). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1960, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 114/8

Période : 1960 - 1960

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Hauteville (51286). Section ZB 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1960, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 114/9

Période : 1960 - 1960

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Hauteville (51286). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1960, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 114/13

Période : 1960 - 1960

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Hauteville

Cote : 9 X 1706-1707

Période : 1842 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Hauteville. Section A5 (2ème partie)

Cote : 3 P 999/7

Période : 1839 - 1839

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Hauteville. Section B2

Cote : 3 P 999/9

Période : 1839 - 1839

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Hauteville. Section B3

Cote : 3 P 999/10

Période : 1839 - 1839

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Hauteville. Table alphabétique. Comptes A-M.

Cote : 1248 W 811

Période : 1960 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Hauteville. Comptes N-V. Comptes supprimés.

Cote : 1248 W 812

Période : 1960 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...

Hauteville (Marne, France)

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