Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ponthion (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Ponthion (Grand Est, Marne) - commune
Ponthion (Grand Est, Marne) - lieu habité

46 contenus liés

Ponthion (51441). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 172/5

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Ponthion (51441). Section C2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 172/8

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Ponthion (51441). Section ZB C échelle 1/2000, plan remembré pour 1994 (contient section C), plan régulier (calque)

Cote : 1756 W 172/12

Période : 1994 - 1994

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Ponthion

Cote : 9 X 1932

Période : 1863 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Ponthion. Folio 501-769.

Cote : 1248 W 310

Période : 1913 - 1956

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Ponthion : actes de catholicité

Cote : 48 J 466

Période : 1818 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Ponthion. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison au sieur Titrand (1839) ; achat d'une maison aux époux Colligny-Vagny (1863) ; appropriation p...

Cote : 2 O 3207

Période : 1839 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Ponthion. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1804-1924) : réparations (1813, 1845) ; construction d'une voûte à l'...

Cote : 2 O 3209

Période : 1804 - 1930

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Ponthion. Eau. Eclairage. - Eau (1904-1936) : acquisition de la chute d'eau et de l'emplacement du moulin de Brusson (1904) ; adduction d'ea...

Cote : 2 O 3210

Période : 1904 - 1938

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Ponthion. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 457/2

Période : 1833 - 1833

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.

Ponthion (Marne, France)

46 contenus liés

Liens