Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baudement (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Baudement (Grand Est, Marne) - commune
Baudement (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Baudement.

Cote : 9 X 954

Période : 1902 - 1929

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Baudement

Cote : 9 X 1329

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Commission administrative

Cote : 9 X 1329

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Baudement : actes de catholicité

Cote : 48 J 53

Période : 1793 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Baudement

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Baudement. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1898). - Arrêtés de police (1899-1913).

Cote : 2 O 416

Période : 1898 - 1913

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Baudement. Mairie. Ecole. - Échange de terrain avec le sieur Fricault pour servir d'emplacement à la maison d'école (1843) ; construction (1...

Cote : 2 O 417

Période : 1841 - 1933

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Baudement. Autres bâtiments civils. - Remise à pompe (1906-1908) : construction (1906).

Cote : 2 O 418

Période : 1906 - 1908

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Baudement. Eglise. Cimetière. Eglise (1845-1899) : réparations (1845) ; couverture (1879) ; travaux (1897). - Cimetière (1825-1935) ; conces...

Cote : 2 O 419

Période : 1825 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Baudement. Eau. Eclairage. - Eau (1935-1940) : distribution d'eau potable. - Eclairage (1937).

Cote : 2 O 420

Période : 1935 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Baudement. Revenus communaux. - Partage des biens communaux, actes de concessions aux détenteurs (1827) ; copie des actes de concessions (18...

Cote : 2 O 421

Période : 1808 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Baudement. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques. Deux plans géométriques.

Cote : 3 P 40/1

Période : 1837 - 1913

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Baudement. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 40/2

Période : 1837 - 1837

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Baudement. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 40/3

Période : 1837 - 1913

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Baudement. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 40/4

Période : 1882 - 1933

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Baudement. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-492.

Cote : 1270 W 30

Période : 1914 - 1932

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Baudement : actes de catholicité

Cote : 48 J 53

Période : 1793 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Etat de sections.

Cote : E DEPOT 4144

Période : 1832 - 1832

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Finances de la commune. Comptes de gestion et comptes administratifs.

Cote : E DEPOT 4145

Période : 1791 - 1866

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Vicinalité. Tableau général des chemins existant sur le territoire de la commune.

Cote : E DEPOT 4146

Période : 1837 - 1843

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)

Baudement (Marne, France)

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