Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Péas (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Péas (Grand Est, Marne) - commune
Péas (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Péas : actes de catholicité

Cote : 48 J 453

Période : 1823 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Péas. Mairie. Ecole. - Construction (1840) ; travaux (1866) ; restauration (1879) ; améliorations (1922).

Cote : 2 O 3098

Période : 1840 - 1922

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Péas. Eglise. Cimetière. - Eglise (1847-1876) : réparations. - Cimetière (1862-1934) : concessions.

Cote : 2 O 3100

Période : 1847 - 1934

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Péas. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 442/2

Période : 1830 - 1830

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Péas. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 442/4

Période : 1882 - 1934

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Péas. Section C

Cote : 3 P 1145/4

Période : 1830 - 1830

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Péas (51426). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/1988 (calque)

Cote : 1754 W 121/5

Période : 1988 - 1988

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Péas (51426). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 121/8

Période : 1934 - 1934

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Péas (51426). Section X1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

Cote : 1754 W 121/12

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Péas (51426). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1994, plan régulier de qualité P5 (papier)

Cote : 1754 W 121/19

Période : 1994 - 1994

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)

Péas (Marne, France)

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