Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaltrait (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Chaltrait (Grand Est, Marne) - commune
Chaltrait (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Chaltrait : actes de catholicité

Cote : 48 J 144

Période : 1809 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Chaltrait. Mairie. Ecole. - Acquisition d'une maison d'école (1835) ; acquisition du sieur Brochot d'une maison pour y établir l'école (1844...

Cote : 2 O 944

Période : 1834 - 1912

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Plan et mesurage des bois de St Sauveur au terroir de Chaltrait, décembre 1726.

Cote : 14 H 21/62

Période : 1726 - 1726

Fonds : Cartes et plans
Plans des bois appartenants aux vénérables abbés et religieux de l'abbaye de St Sauveur les Vertus, 1692.

Cote : 14 H 21/63

Période : 1692 - 1692

Fonds : Cartes et plans
Chaltrait (51110). Section A échelle 1/5000, plan mis à jour pour 01/01/1933, non régulier (calque)

Cote : 1754 W 26/3

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Chaltrait (51110). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1935, non régulier (calque)

Cote : 1754 W 26/4

Période : 1935 - 1935

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Chaltrait. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 110/3

Période : 1824 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Baptêmes (1684). Mariages (1684). Sépultures (1684) (lacunes de 1685 à 1693). (lacunes de 1685 à 1693).

Cote : E DEPOT 9263

Période : 1684 - 1684

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Baptêmes (1736-1750). Mariages (1736-1750). Sépultures (1736-1750).

Cote : E DEPOT 9266

Période : 1736 - 1750

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Chaltrait. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabètique. Folio 1-31.

Cote : 1270 W 59

Période : 1913 - 1932

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires

Chaltrait (Marne, France)

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