Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courthiézy (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Courthiézy (Grand Est, Marne) - commune
Courthiézy (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Courthièzy. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-490.

Cote : 1270 W 102

Période : 1913 - 1974

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Courthièzy. Folio 491-990.

Cote : 1270 W 103

Période : 1913 - 1974

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Courthiézy. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 194/2

Période : 1837 - 1837

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Courthiézy. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-540.

Cote : 3 P 194/3

Période : 1837 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Courthiézy. Propriétés non bâties et bâties. Folio 541-1120.

Cote : 3 P 194/4

Période : 1837 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Portion de route passant par "Reuilly-Sauvigny" et aboutissant au poteau séparant les généralités de Soissons et Châlons avant le village de...

Cote : CP/F/14/8503

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Soissons : CP/F/14/8503-CP/F/14/8504
Courthiézy

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Inventaires communaux.

Cote : E DEPOT 12068

Période : 1978 - 1980

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Baptêmes (1753-1762). Mariages (1753-1762). Sépultures (1753-1762).

Cote : E DEPOT 4247

Période : 1753 - 1762

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Baptêmes (1783-1792). Mariages (1783-1792). Sépultures (1783-1792).

Cote : E DEPOT 4250

Période : 1783 - 1792

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances (1813-1822).

Cote : E DEPOT 4253

Période : 1813 - 1822

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances (1843-1852).

Cote : E DEPOT 9189

Période : 1843 - 1852

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Mariages (1833-1842).

Cote : E DEPOT 9195

Période : 1833 - 1842

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Décès (1823-1832).

Cote : E DEPOT 9201

Période : 1823 - 1832

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Décès (1843-1852).

Cote : E DEPOT 9203

Période : 1843 - 1852

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Décès (1863-1872).

Cote : E DEPOT 9205

Période : 1863 - 1872

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Décès (1873-1882).

Cote : E DEPOT 9206

Période : 1873 - 1882

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Contributions. Matrice générale des contributions foncières, personnelles, mobilière et des portes et fenêtres.

Cote : E DEPOT 4259

Période : 1870 - 1873

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Matrices générales des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres.

Cote : E DEPOT 12083

Période : 1850 - 1881

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Budgets.

Cote : E DEPOT 12111

Période : 1881 - 1904

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Chapitres additionnels.

Cote : E DEPOT 12114

Période : 1880 - 1941

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Livres de détail.

Cote : E DEPOT 12117

Période : 1917 - 1958

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Recettes et dépenses, correspondance.

Cote : E DEPOT 12120

Période : 1903 - 1982

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Procès-verbal d'abornement des terrains entourant l'église de la commune.

Cote : E DEPOT 4262

Période : 1864 - 1864

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Instituteur, nomination (1969), création de poste (1974), logement (1976).

Cote : E DEPOT 12139

Période : 1969 - 1976

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)

Courthiézy (Marne, France)

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