Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Essarts-le-Vicomte (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Les Essarts-le-Vicomte (Grand Est, Marne) - commune
Les Essarts-le-Vicomte (Grand Est, Marne) - lieu habité

203 contenus liés

Essarts-le-Vicomte (Les)

Cote : 9 X 1636

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Commission administrative

Cote : 9 X 1636

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
ESSARTS-LE-VICOMTE (LES). La gare. Édition Vernant. [vers 1908] Collection Eviat

Cote : 2 Fi 236/1

Période : 1908 - 1908

Fonds : Cartes postales de la Marne (2 Fi)
Essarts-le-Vicomte (Les). Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

Cote : 3 P 240/1

Période : 1837 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Essarts-le-Vicomte (Les). Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 240/2

Période : 1837 - 1837

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Essarts-le-Vicomte (Les). Section A2

Cote : 3 P 946/3

Période : 1837 - 1837

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Essarts-le-Vicomte (Les). Section C1

Cote : 3 P 946/6

Période : 1837 - 1837

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Essarts-le-Vicomte (Les). Section D2

Cote : 3 P 946/9

Période : 1837 - 1837

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Essarts-le-Vicomte (Les) (51236). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1932, non régulier (calque)

Cote : 1754 W 60/3

Période : 1932 - 1932

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Essarts-le-Vicomte (Les) (51236). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1932, non régulier (calque)

Cote : 1754 W 60/4

Période : 1932 - 1932

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)

Les Essarts-le-Vicomte (Marne, France)

203 contenus liés

Liens