Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grauves (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Grauves (Grand Est, Marne) - commune
Grauves (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Grauves.

Cote : 31 X 232

Période : 1841 - 1931

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Grauves : actes de catholicité

Cote : 48 J 330

Période : 1809 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Grauves. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1816-1839) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1841-1906).

Cote : 2 O 2144

Période : 1816 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Grauves. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 287/4

Période : 1882 - 1962

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Grauves. Section A3

Cote : 3 P 993/4

Période : 1828 - 1828

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Grauves. Section A4

Cote : 3 P 993/5

Période : 1828 - 1828

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Grauves. Section C1

Cote : 3 P 993/8

Période : 1828 - 1828

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Plan de la laye de séparation d'entre les bois appartenant à l'abbaye royale d'Argensolles … aux communautés d'habitants de Cuy et de Grauve...

Cote : 14 B 90/2

Période : 1770 - 1770

Fonds : Cartes et plans
Grauves (51281). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1962, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

Cote : 1754 W 78/4

Période : 1962 - 1962

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Grauves (51281). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1962, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

Cote : 1754 W 78/5

Période : 1962 - 1962

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)

Grauves (Marne, France)

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