Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morsains (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Morsains (Grand Est, Marne) - commune
Morsains (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Morains.

Cote : 31 X 301

Période : 1908 - 1937

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Morains

Cote : 9 X 1845

Période : 1900 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Commission administrative.

Cote : 9 X 1845

Période : 1900 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Morsains

Cote : 9 X 1848

Période : 1854 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Commission administrative

Cote : 9 X 1848

Période : 1854 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Morsains

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Morsains. Personnel. Arrêtés de police.

Cote : 2 O 2837

Période : 1841 - 1862

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Morsains. Mairie. Ecole. - Travaux (1850) ; construction (1889) ; vente de l'ancienne école (1892).

Cote : 2 O 2838

Période : 1837 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Morsains. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1861). - Bureau téléphonique (1914-1925).

Cote : 2 O 2839

Période : 1861 - 1925

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Morsains. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1838-1907) : travaux (1877) ; restauration (1879) ; réparations (1895). - Presbytère (187...

Cote : 2 O 2840

Période : 1838 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Morsains. Eau. Eclairage. - Eau (1865-1939). - Eclairage (1926).

Cote : 2 O 2841

Période : 1865 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Morsains. Revenus communaux.

Cote : 2 O 2842

Période : 1846 - 1916

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Morsains : actes de catholicité

Cote : 48 J 418

Période : 1823 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Morsains. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

Cote : 3 P 401/1

Période : 1813 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Morsains. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 401/2

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Morsains. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 401/3

Période : 1813 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Morsains. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 401/4

Période : 1882 - 1937

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Morsains. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-492..

Cote : 1270 W 242

Période : 1914 - 1936

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Morsains : actes de catholicité

Cote : 48 J 418

Période : 1823 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Dossier individuel de personnel de SARAZIN, JULES JULIEN

Cote : AC 21 P 396869

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre SA RODRIGUES à SCHILDKNECHT (AC 21P)
Baptêmes (1668-1673, 1676-1678, 1680, 1682, 1684-1717, 1719-1750). Mariages (1668-1673, 1676-1678, 1680, 1684-1691, 1694, 1696-1714, 1717, 1...

Cote : E DEPOT 88

Période : 1649 - 1750

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)

Morsains (Marne, France)

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