Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Heutrégiville (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Heutrégiville (Grand Est, Marne) - commune
Heutrégiville (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Heutrégiville (51293). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan dressé pour 1944 (papier).

Cote : 1887 W 9/1

Période : 1944 - 1944

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1887 W)
Heutrégiville (51293). Section B échelle 1/2500, plan révisé pour 1944, plan non régulier (papier).

Cote : 1887 W 9/4

Période : 1944 - 1944

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1887 W)
Heutrégiville (51293). Section C1 2 échelle 1/1250, plan révisé pour 1944, plan non régulier (papier).

Cote : 1887 W 9/5

Période : 1944 - 1944

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1887 W)
Heutrégiville (51293). Section C2 2 échelle 1/1000, plan dressé pour 1944, plan non régulier (papier).

Cote : 1887 W 9/6

Période : 1944 - 1944

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1887 W)
Heutrégiville (51293). Section Z1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

Cote : 1887 W 9/12

Période : 1944 - 1944

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1887 W)
Actes de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse : minutes et registres (ressort du Chapitre).

Cote : 24 B 795

Période : 1725 - 1728

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Heutrégiville : ferme

Cote : 86 H 22

Période : 1794 - 1795

Fonds : Fonds de l'abbaye Saint-Etienne-les-Dames de Reims (86 H)
Album photographique d'un soldat allemand pendant la Grande Guerre (1 Num 48)

Cote : 1 Num 48

Période : 1914 - 1914

Fonds : Reproductions de documents empruntés (1 Num). Edition 2019
Commission administrative.

Cote : 9 X 1721

Période : 1882 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Heutrégiville (51293). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1944, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 74/1

Période : 1944 - 1944

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)

Heutrégiville (Marne, France)

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