Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Romery (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Romery (Grand Est, Marne) - commune
Romery (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Cormoyeux-Romery. Section B2

Cote : 3 P 1186/3

Période : 1827 - 1827

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Cormoyeux-Romery. Section C2

Cote : 3 P 1186/5

Période : 1827 - 1827

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Romery. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Comptes A-Z. Comptes supprimés.

Cote : 1294 W 857

Période : 1965 - 1975

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Romery. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 481/1

Période : 1827 - 1827

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Romery

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Romery. Revenus communaux. - Vaine pâture (1905) ; action judiciaire contre la commune d'Hautvillers (1912) ; dommages de guerre (1935).

Cote : 2 O 3659

Période : 1905 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Cormoyeux et Romery. Plan figuré des terre dependants du moulin d'Ecoute-S'il-Pleut, 1667-1676.

Cote : H 1282/1

Période : 1667 - 1676

Fonds : Cartes et plans
Cormoyeux et Romery. Plan figuratif des terres dependantes de notre ferme d'Ecoute-Sil-Pleut, XVIIIème.

Cote : H 1284/2

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cartes et plans
Romery : rente

Cote : 88 H 34

Période : 1708 - 1708

Fonds : Fonds de l'abbaye Sainte-Claire de Reims (88 H)
Romery (51465). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1965, plan régulier (papier armé).

Cote : 1755 W 120/1

Période : 1965 - 1965

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)

Romery (Marne, France)

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