Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-l'Heureux (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-l'Heureux (Grand Est, Marne) - lieu habité
Saint-Martin-l'Heureux (Grand Est, Marne) - commune

38 contenus liés

Saint-Martin-l'Heureux. Section A1

Cote : 3 P 1226/2

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 132/2

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section A3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 132/3

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 132/4

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 132/6

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section X1 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1957, contient une extension sur Dontrien Z2, plan régulier ...

Cote : 1755 W 132/10

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section Z1 1 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1957, plan régulier (papier).

Cote : 1755 W 132/11

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 132/19

Période : 1989 - 1989

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 132/22

Période : 1989 - 1989

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section C2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 132/7

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section Z1 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1957, plan régulier (papier).

Cote : 1755 W 132/13

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section Z2 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1957, plan régulier (papier).

Cote : 1755 W 132/14

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section AB échelle 1/1000, plan remanié pour 2001, plan régulier de qualité P4 (papier).

Cote : 1755 W 132/17

Période : 2001 - 2001

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 132/18

Période : 1989 - 1989

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 132/20

Période : 1989 - 1989

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 132/21

Période : 1989 - 1989

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 132/25

Période : 1989 - 1989

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin l'Heureux.

Cote : 75 Fi 132

Période : 1918 - 1918

Fonds : Photographies aériennes. Guerre 1914-1918 (75 Fi)
Bouy. Saint-Martin-l'Heureux. Boyau Nord du Bosphore.

Cote : 75 Fi 135

Période : 1918 - 1918

Fonds : Photographies aériennes. Guerre 1914-1918 (75 Fi)
Saint-Martin-l'Heureux. Section A2

Cote : 3 P 1226/3

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Saint-Martin-l'Heureux. Section B1

Cote : 3 P 1226/5

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Saint-Martin-l'Heureux. Section C1

Cote : 3 P 1226/7

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Vaudesincourt (51600). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Saint-Martin-l'Heureux D, plan réguli...

Cote : 1755 W 158/23

Période : 1989 - 1989

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux et Sud-Ouest. Parallèle de Saint-Martin-l'Heureux.

Cote : 75 Fi 30

Période : 1918 - 1918

Fonds : Photographies aériennes. Guerre 1914-1918 (75 Fi)
Dontrien. Saint-Martin-l'Heureux. Tranchée Pera.

Cote : 75 Fi 38

Période : 1918 - 1918

Fonds : Photographies aériennes. Guerre 1914-1918 (75 Fi)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 132/1

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 132/5

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section D 1 échelle 1/5000, plan renouvelé pour 1957, plan régulier (papier).

Cote : 1755 W 132/8

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section D échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 132/9

Période : 1988 - 1988

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section X2 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1957, contient une extension sur Dontrien Z1, plan régulier ...

Cote : 1755 W 132/12

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section Z3 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1957, plan régulier (papier).

Cote : 1755 W 132/15

Période : 1957 - 1957

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section AA échelle 1/1000, plan remanié pour 2001, plan régulier de qualité P4 (papier).

Cote : 1755 W 132/16

Période : 2001 - 2001

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 132/23

Période : 1989 - 1989

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux (51503). Section ZI 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (calque).

Cote : 1755 W 132/24

Période : 1989 - 1989

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Saint-Martin-l'Heureux. Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 1226/1

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Saint-Martin-l'Heureux. Section A3

Cote : 3 P 1226/4

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Saint-Martin-l'Heureux. Section B2

Cote : 3 P 1226/6

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Saint-Martin-l'Heureux. Section C2

Cote : 3 P 1226/8

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.