Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Breuil-sur-Vesle (Marne, France)

Source :

GeoNames : Breuil-sur-Vesle (Grand Est,Marne)

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Breuil. Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 788/1

Période : 1817 - 1817

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Breuil. Section Au

Cote : 3 P 788/2

Période : 1817 - 1817

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Breuil. Section Bu

Cote : 3 P 788/3

Période : 1817 - 1817

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Breuil. Revenus communaux. - Vaine pâture (1840) ; dommages de guerre (1927-1937).

Cote : 2 O 694

Période : 1840 - 1937

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Route de Reims à Fismes, 1770.

Cote : C 4025/6

Période : 1770 - 1770

Fonds : Cartes et plans
Breuil : actes de catholicité

Cote : 48 J 87

Période : 1825 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Etat de sections des propriétés non bâties.

Cote : E DEPOT 13294

Période : 1901 - 2000

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Cote : E DEPOT 13295

Période : 1911 - 1911

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Double de la matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 1-181).

Cote : E DEPOT 13297

Période : 1911 - 1911

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Registre des déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

Cote : E DEPOT 13298

Période : 1878 - 1886

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)

Breuil-sur-Vesle (Marne, France)

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