Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sapigneul (Marne, France)

Source :

GeoNames : Sapigneul (Grand Est, Marne)

176 contenus liés

Cormicy. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Comptes A-D.

Cote : 1294 W 563

Période : 1937 - 1975

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Cormicy. Comptes E-L.

Cote : 1294 W 564

Période : 1937 - 1975

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Procédures extraordinaires

Cote : 18 B 2149

Période : 1768 - 1769

Fonds : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
Donchery (Ardennes) (1666-1667, 1688), Ecordal (Ardennes) (1696), Mazerny (Ardennes) (1668), Maubert-Fontaine (Ardennes) (1703, 1730-1731), ...

Cote : 24 B 1129

Période : 1627 - 1747

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Enregistrement des rapports de gardes

Cote : 24 B 257-24 B 272

Période : 1722 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Enregistrement des rapports de gardes

Cote : 24 B 259

Période : 1743 - 1747

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Enregistrement des rapports de gardes

Cote : 24 B 261

Période : 1754 - 1754

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Enregistrement des rapports de gardes

Cote : 24 B 263

Période : 1765 - 1772

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Enregistrement des rapports de gardes

Cote : 24 B 269

Période : 1787 - 1787

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Enregistrement des rapports de gardes

Cote : 24 B 272

Période : 1790 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)

Sapigneul (Marne, France)

176 contenus liés

Liens