Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courcy-Neuvillette (Marne ; ancienne commune)

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Courcy. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques. Plan géométrique.

Cote : 3 P 185/1

Période : 1834 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Courcy. Comptes P-Z. Comptes supprimés 1-72 ; 87-108.

Cote : 1294 W 580

Période : 1938 - 1975

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Courcy. Folio 493-708.

Cote : 1294 W 134

Période : 1913 - 1937

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Courcy. Propriétés non bâties et bâties. Folio 521-1078.

Cote : 3 P 185/4

Période : 1834 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Courcy. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 185/5

Période : 1882 - 1938

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Courcy. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-492.

Cote : 1294 W 133

Période : 1913 - 1937

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Courcy. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Comptes A-O.

Cote : 1294 W 579

Période : 1938 - 1975

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Courcy. Comptes P-Z. Comptes supprimés 73-86 ; 109-523.

Cote : 1294 W 581

Période : 1938 - 1975

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Courcy. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 185/2

Période : 1834 - 1834

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Courcy. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-520.

Cote : 3 P 185/3

Période : 1834 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.

Courcy-Neuvillette (Marne ; ancienne commune)

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