Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orbais (Marne ; ancienne commune)

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Orbais. Ferme du Le Tremblay. Plan des clos et chennevières de la ferme du Tremblay appartenant aux religieux d'Orbais, XVIIIe siècle.

Cote : 11 H 22

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cartes et plans
Orbais-l'Abbaye : actes de catholicité

Cote : 48 J 445

Période : 1801 - 1845

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Orbais-l'Abbaye : actes de catholicité

Cote : 48 J 446

Période : 1846 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Rn 77. Projet de route entre Montmirail et Ablois par Le Baizil, XVIII.

Cote : C 4044

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cartes et plans
Orbais-L'Abbaye. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

Cote : 3 P 432/1

Période : 1824 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Orbais-L'Abbaye. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 432/2

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Orbais-L'Abbaye. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 432/3

Période : 1824 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Orbais-L'Abbaye. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 432/4

Période : 1882 - 1936

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Orbais. Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 1135/1

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Orbais. Section A1

Cote : 3 P 1135/2

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Orbais. Section A2

Cote : 3 P 1135/3

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Orbais. Section B1

Cote : 3 P 1135/4

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Orbais. Section B2

Cote : 3 P 1135/5

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Orbais. Section B3

Cote : 3 P 1135/6

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Orbais. Section C1

Cote : 3 P 1135/7

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Orbais. Section C2

Cote : 3 P 1135/8

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Orbais. Section C3

Cote : 3 P 1135/9

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Orbais. Section C4

Cote : 3 P 1135/10

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Orbais-l'Abbaye : actes de catholicité

Cote : 48 J 445

Période : 1801 - 1845

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Orbais-l'Abbaye : actes de catholicité

Cote : 48 J 446

Période : 1846 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)

Orbais (Marne ; ancienne commune)

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