Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Pont-à-Mousson (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Pont-à-Mousson (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

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Auboué

Cote : OBJ 3302/13

Période : 1914 - 1915

Fonds : Etats des inventaires des collections des objets du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Pont-à-Mousson

Cote : 20070524/588-20070524/590

Période : 1864 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1867-1887, 1864-1890

Cote : 20070524/588

Période : 1864 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1891-1922

Cote : 20070524/589

Période : 1864 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1923-1944

Cote : 20070524/590

Période : 1864 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle) septembre 1918

Cote : OR F2 000332

Période : 1918 - 1918

Fonds : Etats des inventaires des collections des originaux du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Pont-à-Mousson (Meurthe)

Cote : CP/F/1a/2002/395

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
[Soldats devant un abri en terre] / Léopold Poiré.

Cote : 24 Fi 1-165

Période : 1914 - 1914

Fonds : Fonds Willotte 24 Fi
Pont-à-Mousson = [Embarcation devant un pont détruit] / Léopold Poiré.

Cote : 24 Fi 1-175

Période : 1914 - 1914

Fonds : Fonds Willotte 24 Fi
Pont-à-Mousson / Léopold Poiré.

Cote : 24 Fi 1-158

Période : 1914 - 1914

Fonds : Fonds Willotte 24 Fi

Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, France)

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