Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lyon (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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« Séance du 21 Frimaire 9ème année républicaine » (12 décembre 1800).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
« Séance du 1er Ventôse an 9e » (20 février 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Testament ouvert de : Jeanne BOURDIN.

Cote : 2B 3763 folio 536

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament clos de : Marguerite SABATTIER.

Cote : 2B 4599

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Lyon, carte des Alpes au 1/320 000e, feuille n°3. Vallée du Rhône de Lyon à Saint Vallier, sud du Jura, Chartreuse, nord du Vercors, vallée ...

Cote : 1Fi 778

Période : 1926 - 1926

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).
Testament ouvert de : Claude Joseph Philibert GILLET.

Cote : 6FS 163 folio 57

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Charles jacques BLANC.

Cote : 6FS 167 folio 425

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Louise GENEVREY.

Cote : 6FS 168 folio 57

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Fanny BERTHET.

Cote : 6FS 169 folio 266

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Marie Madeleine MARDUEL.

Cote : 6FS 2490

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.

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