Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lyon (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Pierre Bouton, de Lyon, engagé par Pierre Garbusat. (Contrat passé devant le notaire Jean Drouyneau).

Cote : 3E 1428

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Claude Bachelu, de Lyon, engagé par Pierre Garbusat, s'embarquera sur le navire Le Saint-Pierre. (Contrat passé devant le notaire Jean Drouy...

Cote : 3E 1429

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Prise de possession par Luc Michoud, prêtre du diocèse de Lyon, bachelier en droit civil et canonique de la faculté de Paris, représenté par...

Cote : 3 E 1670-liasse3/fol.410-412

Période : 1759 - 1759

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Contrat de mariage entre, d'une part, Jean Nicolas Bertachon, régisseur de la terre de Cheusse, demeurant à La Rochelle, paroisse Saint-Bart...

Cote : 3 E 1681-liasse1/fol.01-02

Période : 1770 - 1770

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Éléonore Rinould, de Lyon, engagée par Jean Thomas, s'embarquera sur le navire Le Petit Saint-Christophe. (Contrat passé devant le notaire P...

Cote : 3E 59/251 fol. 37

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Antoine Bouton, taillandier, natif de la paroisse Saint-Just (?), à sept lieues de Lyon, engagé par Louis Joseph Legouès, sieur de Grais. (C...

Cote : 3E 403 fol. 98-98v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Lettre par laquelle les président et directeurs de la chambre de commerce de Lyon, après avoir accusé réception de la lettre de la chambre d...

Cote : 41 ETP 193/6010

Période : 1761 - 1761

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Période : 1766 - 1766

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire de la veuve Benoit et fils, marchand bonnetier à Lyon : droit sur bonneterie, suivi de la réponse et de la décision (30 août 1760).

Cote : 41 ETP 227/7072

Période : 1760 - 1760

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les président et directeurs de la chambre de commerce de Lyon accusent réception d'une lettre de la chambre de commerce ...

Cote : 41 ETP 247/7610

Période : 1789 - 1789

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Lyon (Rhône, France)

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