Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lyon (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Séance du 11 Prairial an 8ème (31 mai 1800).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Société entre Jean Jacques Etienne Dumas, Antoine Germain, Louis Achille Bouleau, William Duncan, rue de la Banque, n° 20, et Edouard Pethot...

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Société pour le commerce des Soieries de Lyon en gros DUMAS et PETHOTON.

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Inventaire après décès : Bigot, Nicolas-François-Edme. A la requête de Marie-Madeleine Hunout, sa veuve, cul-de-sac Saint-Pierre à Lyon (Rhô...

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BACQ, 29 août 1805 - 4 janvier 1819 (étude XLVII)
Hôtel-Dieu, Lyon (Rhône) : restauration

Cote : DONAN-D-ND-1

Période : 1946 - 1988

Fonds : Donzet, André (1913-1988)
[Ensemble unique de dossiers]

Cote : 1

Période : 1946 - 1988

Fonds : Donzet, André (1913-1988)
Sans titre

Cote : 103 IFA 37

Période : 1946 - 1988

Fonds : Donzet, André (1913-1988)
Secteur sauvegardé, Lyon (Rhône)

Cote : DONAN-E-88-1

Période : 1988 - 1988

Fonds : Donzet, André (1913-1988)
[Ensemble unique de dossiers]

Cote : 1

Période : 1988 - 1988

Fonds : Donzet, André (1913-1988)
103 IFA 209

Cote : 103 IFA 209

Période : 1988 - 1988

Fonds : Donzet, André (1913-1988)

Lyon (Rhône, France)

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