Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cône Sud de l'Amérique du Sud

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Projet de formation, recherche et communication populaire ( Cono Sur )

Cote : 9B19/3

Période : 1985 - 1989

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade
Association d’études et de recherches des archives en Amérique latine

Période : 1998 - 2004

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Mission réfugiés guatémaltèques au Mexique (1985), Mission réfugiés salvadoriens au Honduras (1986)

Cote : ARCH/0078/2

Période : 1984 - 1988

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Chili 1. 1986 : Journalistes et Commission chilienne des Droits de l’homme (1/2)

Cote : ARCH/0078/6

Période : 1975 - 1988

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Chili 1986 : journalistes et commission DH (2/2)

Période : 1980 - 1987

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Divers

Période : 1985 - 1988

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Chili 4. Missions Mapuches (1/2)

Cote : ARCH/0078/9

Période : 1997 - 1998

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Colombie 1

Cote : ARCH/0078/15

Période : 1981 - 1983

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Colombie 2

Cote : ARCH/0078/16

Période : 1983 - 1987

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Mission internationale Colombie 1988

Période : 1973 - 2006

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Colombie 5. Mission FIDH Colombie 1996, justice anonyme

Cote : ARCH/0078/19

Période : 1995 - 1997

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Colombie 7. Mission Colombie novembre 2002, Administration de la Justice

Cote : ARCH/0078/21

Période : 1998 - 2003

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Conférences et évènements 2

Cote : ARCH/0078/28

Période : 1995 - 1998

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Dossiers documentaires

Période : 1968 - 2000

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Amérique latine divers (1/3)

Cote : ARCH/0078/29

Période : 1968 - 1987

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Amérique latine divers (3/3)

Cote : ARCH/0078/31

Période : 1995 - 2000

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Dossier 1. 1998-1999

Période : 1998 - 2004

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Missions ciblées sur un pays

Période : 1973 - 2006

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Argentine 1. Mission mars 2002

Cote : ARCH/0078/4

Période : 2000 - 2002

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Argentine 2. Mission 2003 ; Séminaire 2004 : la criminalisation de la protestation sociale

Cote : ARCH/0078/5

Période : 2002 - 2004

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Argentine, mission octobre 2003, la crise économique

Période : 2002 - 2004

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Chili 2. 1986 : Journalistes et commission chilienne des Droits de l’homme (2/2)

Cote : ARCH/0078/7

Période : 1980 - 1988

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Chili 3

Cote : ARCH/0078/8

Période : 1986 - 1999

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Chili 6. Mission 1999, procédures judiciaires contre Pinochet (1/3)

Cote : ARCH/0078/11

Période : 1995 - 2001

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Chili 7. Mission 1999, procédures judiciaires contre Pinochet (2/3)

Cote : ARCH/0078/12

Période : 1998 - 2001

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Chili 9. 11 septembre 2003, 30 ans après

Cote : ARCH/0078/14

Période : 1973 - 2003

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Mission Colombie 1982

Période : 1973 - 2006

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Cuba : situation des Droits de l’Homme

Cote : ARCH/0078/22

Période : 1993 - 2003

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Uruguay : mission 1981

Cote : ARCH/0078/25

Période : 1981 - 1986

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Conférences et évènements

Période : 1992 - 1998

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Conférences et évènements 1. Nations unies, conférence des Droits de l’Homme à San José de Costa Rica, 1993

Cote : ARCH/0078/27

Période : 1992 - 1993

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Amérique latine divers (2/3)

Cote : ARCH/0078/30

Période : 1974 - 1989

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Répertoire numérique du fonds Claude Katz

Période : 1968 - 2006
Projet de formation, recherche et communication populaire ( Cono Sur )

Cote : 9B19/3

Période : 1985 - 1989

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
Missions

Période : 1973 - 2006

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Missions transnationales

Période : 1973 - 2004

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Plan Condor

Cote : ARCH/0078/1

Période : 1973 - 2004

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Dossier 2. 2000-2004

Période : 1998 - 2004

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Documentation

Période : 1973 - 1976

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Mission de visite des Ligues d’Amérique du Sud affiliées à la FIDH, août 1991

Cote : ARCH/0078/3

Période : 1990 - 1991

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Séminaire Argentine Novembre 2004

Période : 2002 - 2004

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Chili 5. Mission Mapuches (2/2)

Cote : ARCH/0078/10

Période : 1992 - 2006

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Chili 8. Mission 1999, procédures judiciaires contre Pinochet (3/3)

Cote : ARCH/0078/13

Période : 1996 - 2001

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Colombie 3. Mission internationale Colombie 1988 (1/2)

Cote : ARCH/0078/17

Période : 1986 - 1989

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Colombie 4. Mission internationale Colombie 1988 (2/2)

Cote : ARCH/0078/18

Période : 1986 - 1988

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Colombie 6. Programme de formation Bogota 2000

Cote : ARCH/0078/20

Période : 2000 - 2000

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Pérou : Mission FIDH 1999, programme de formation

Cote : ARCH/0078/23

Période : 1992 - 1999

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Salvador

Cote : ARCH/0078/24

Période : 1973 - 2006

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Mission FIDH 1983 : Violences contre la Commission salvadorienne des Droits de l’Homme et assassinat de Marianella Garcia Villas

Période : 1980 - 1986

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz
Colloque à PARIS, Assemblée Nationale. SALVADOR : situation des Droits de l’Homme (1984)

Période : 1983 - 1984

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Katz

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