Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Velorgues (L'Isle-sur-la-Sorgue, Vaucluse, France)

Source :

GeoNames : L'Isle-sur-la-Sorgue (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse)

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Cessions de droits entre créanciers et "engagement" de la baronnie du Thor en faveur de Jean Cadard, seigneur de Beauvoir

Cote : 2 E 9/752

Période : 1430 - 1454

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Ancienne baronnie de Velorgues

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procès contre les héritiers de Marie-Ursule de Soliès, à propos du paiement de cens sur des biens situés à l'Isle, au quartier de Velorgues

Cote : 31 H 142

Période : 1698 - 1704

Fonds : Maison professe de la Doctrine chrétienne d'Avignon
Velorgii castrum [Velorgues].

Cote : p. 627

Période : 1770 - 1790

Fonds : Répertoire caméral du président de Gaudin
Carnet d'une "liève ancienne de censes et tasques" (sans date)

Cote : 2 E 9/869

Période : 1368 - 1450

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Feuille unique

Cote : 3 P 2-054/26

Période : 1828 - 1828

Fonds : Cadastre napoléonien - Plans parcellaires communaux
Terres d'Auzias et Pompée des Isnards (1592-1600) ; terres d'Antoine Regnoard, pré de François Bernard dit Poilier, pré de Gabriel Carichon ...

Cote : 31 H 125

Période : 1592 - 1790

Fonds : Maison professe de la Doctrine chrétienne d'Avignon
Hommages prêtés au pape par les coseigneurs de Caderousse pour leur part respective

Cote : 2 E 9/542

Période : 1413 - 1659

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Criées et proclamations

Cote : 2 E 9/765

Période : 1333 - 1723

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Droit de haute justice, hommages, criées et proclamations

Cote : 2 E 9/867

Période : 1277 - 1528

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Velorgues (L'Isle-sur-la-Sorgue, Vaucluse, France)

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