Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vauvillers (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Vauvillers (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Vauvillers (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

353 contenus liés

Vauvillers - église Saint-Éloi. – Détail d'une statue de Vierge à l'Enfant.

Cote : 166 J 1526

Fonds : Fonds Jean-Marie Janot
Vauvillers - église Saint-Éloi. – Vue d'une statue de Vierge à l'Enfant.

Cote : 166 J 1527

Fonds : Fonds Jean-Marie Janot
Vauvillers. - Entrée de l'ancien château du Maréchal de Clermont-Tonnerre. Reuchet (Fougerolles)

Cote : 10 Fi 5993

Période : 1890 - 1966

Fonds : Série Fi (10 Fi) - Cartes postales de France (hors Alpes-Maritimes)
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Théau Roger, bazar-quincaillerie-brocante, Bellegard...

Cote : 72 J 317

Période : 1948 - 1962

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Projets et réalisations en matière de développement culturel.- Implantation d’un sentier pédagogique en forêt communale de Mailleroncourt-Sa...

Cote : 604 Edepot 27

Période : 1991 - 2001

Fonds : 604Edepot - Archives du syndicat intercommunal d'étude, de programmation, d'aménagement et de développement (SIEPAD) du canton de Vauvillers
Bourgogne-Franche-Comté ; Haute-Saône ; Vauvillers ; Château

Cote : D/1996/25/802-38

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
RENAUD, Jean François

Cote : V/1/270

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
BEL, Pierre François

Cote : F/18/2064

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
HÉTEAU, François

Cote : F/18/2064

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
PAYEN, Victor Eugène Albert

Cote : F/18/2064

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
BAUDOT, Pierre Antoine

Cote : V/1/290

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
BERTRAND, Jean Baptiste

Cote : V/1/308

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
GARRET, Nicolas

Cote : V/1/316

Période : 1738 - 1738

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
GOMER, Augustin

Cote : V/1/228

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Andriot, Armand Joseph (1890-....)

Cote : 19800035/1247/43907

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
43 F - Fonds Simony (château de Quincey)

Cote : 43 F 1-248

Période : 1300 - 1958
Fonds Simony

Période : 1300 - 1958

Fonds : 43 F - Fonds Simony (château de Quincey)
Papiers personnels

Période : 1300 - 1958

Fonds : 43 F - Fonds Simony (château de Quincey)
Jean-Félix. - Succession du chanoine Reech curé de Colmar, léguée à Élisabeth Marguerite de L'Yver

Cote : 43 F 1

Période : 1811 - 1825

Fonds : 43 F - Fonds Simony (château de Quincey)
Rentes : contrats, accords, notes

Cote : 43 F 10

Période : 1687 - 1733

Fonds : 43 F - Fonds Simony (château de Quincey)
Terre de Saint-Michel (Haute-Marne). - Convention sur les droits de quint et de requint

Cote : 43 F 12

Période : 1679 - 1679

Fonds : 43 F - Fonds Simony (château de Quincey)
Guillaume. - Extrait baptistaire, maintenue de noblesse, successions de Guillaume de Pringles et de Jeanne de Pringles et Claude de Simony, ...

Cote : 43 F 6

Période : 1669 - 1715

Fonds : 43 F - Fonds Simony (château de Quincey)
Charmoilles (Haute-Marne). - Fragment de manuel, déclaration du produit de la tonte des moutons, notes sur la garde Nationale

Cote : 43 F 13

Période : 1501 - 1813

Fonds : 43 F - Fonds Simony (château de Quincey)
Corlée (Haute-Marne). - Achats, baux

Cote : 43 F 15

Période : 1724 - 1805

Fonds : 43 F - Fonds Simony (château de Quincey)
Couzon (Haute-Marne). - Bois : notes

Cote : 43 F 16

Période : 1801 - 1900

Fonds : 43 F - Fonds Simony (château de Quincey)