Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Miellin (Haute-Saône, France)

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GeoNames : Miellin (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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COMMUNE DE SERVANCE

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Correspondance (4) adressée au maire (1820-1824). Distraction de la section de Miellin pour la formation d'une commune (1819-1821). Arrêté ...

Cote : 489 Edepot 30

Période : 1806 - 1909

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Bois communaux. Aménagement, entretien (1791-1848). Procès-verbal de visite et de reconnaissance, procès-verbal de délimitation (1822-1876)....

Cote : 489 Edepot 69

Période : 1791 - 1876

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Registre* paroissial (1) de Servance et dépendances qui se composent de territoires des communes actuelles, avec hameaux et lieux-dits de Be...

Cote : 489 Edepot 3

Période : 1653 - 1703

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Concessions de cimetière (1862-1925). Etat des biens ruraux (s.d.). Droit de pâture (1809). Acquisitions, échanges, ventes de biens communau...

Cote : 489 Edepot 68

Période : 1809 - 1925

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Chemin rural n° 1, de Servance à Bourgagotte, reconnaissance et élargissement (plan), copie d'une transcription de vente de terres pour prol...

Cote : 489 Edepot 73

Période : 1819 - 1981

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance

Miellin (Haute-Saône, France)

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