Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orange (Vaucluse, France ; district)

Source :

GeoNames : Orange (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse)

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District d'Orange

Cote : FRAD084_5 L 1-116 ; 5 Q 1-24

Période : 1790 - 1796

Fonds : État général des fonds
Comité de surveillance du district d'Orange

Cote : FRAD084_6 L 86-96 Bibl. mun. Avignon ms. 5278-5282

Période : 1794 - 1795

Fonds : État général des fonds
District d'Orange : Orange.

Cote : 1 L 226

Période : 1790 - 1800

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
District d'Orange

Cote : 1 L 238

Période : 1792 - 1800

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Emprunts forcé de l'an II et de l'an IV

Cote : 1 L 331

Période : 1793 - 1798

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Pensionnaires du district d'Orange.

Cote : 1 L 410

Période : 1790 - 1803

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Correspondance avec les districts

Cote : 1 Q 131

Période : 1793 - 1796

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Commission philanthropique. Section d'Orange

Cote : FRAD084_6 L 97-99

Période : 1794 - 1795

Fonds : État général des fonds
Tribunal de district d'Orange

Cote : FRAD084_13 L 1-21

Période : 1791 - 1796

Fonds : État général des fonds
District d'Orange.

Cote : 1 L 217

Période : 1795 - 1800

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)

Orange (Vaucluse, France ; district)

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